Conditions générales de consultation La base de données BDCavité est une œuvre collective protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle, dont l'auteur est le BRGM. Par application de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées : 1. Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, 2. Sous réserve que soit mentionné le nom du BRGM en qualité d’auteur : les copies ou reproductions partielles de la base, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées. Toute autre utilisation devra faire l’objet d’un accord exprès, préalable et écrit du BRGM en particulier concernant les écrans de navigation, les logos, images et photos pour lesquels toute reproduction, totale ou partielle, ou imitation, est interdite. Le BRGM, le Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, l'Institut National de l'Environnement et des RISques et le service de la Restauration des Terrains en Montagne sont les co-producteurs de la base de données BDCavité. Par application de l'article L. 342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu de la base, par la personne qui y a licitement accès. Toute extraction substantielle de la base devra faire l'objet d'un accord exprès passé avec les co-producteurs. Consultation des données
La base de données BDCavité est une œuvre collective protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle, dont l'auteur est le BRGM. Par application de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées : 1. Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, 2. Sous réserve que soit mentionné le nom du BRGM en qualité d’auteur : les copies ou reproductions partielles de la base, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées. Toute autre utilisation devra faire l’objet d’un accord exprès, préalable et écrit du BRGM en particulier concernant les écrans de navigation, les logos, images et photos pour lesquels toute reproduction, totale ou partielle, ou imitation, est interdite. Le BRGM, le Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, l'Institut National de l'Environnement et des RISques et le service de la Restauration des Terrains en Montagne sont les co-producteurs de la base de données BDCavité. Par application de l'article L. 342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu de la base, par la personne qui y a licitement accès. Toute extraction substantielle de la base devra faire l'objet d'un accord exprès passé avec les co-producteurs.